Mentions légales

ÉDITEUR :
Moreau Laurine
Email : contact@pumpbyl.fr
Téléphone : 06 99 48 63 80
EIRL, immatriculée au RCS de Bourg en Bresse sous le numéro 891 419 137
Site réalisé par www.lafabriquedechloe.fr

HÉBERGEUR :

02SWITCH
Siret : 510 909 807 00024 RCS Clermont Ferrand SARL au capital de 100 000€

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies sur l’Internaute par le biais de formulaires ne pourront être divulguées sans son accord préalable sauf en cas d’obligations règlementaires ou légales. L’Internaute dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des informations le concernant qu’il peut exercer par simple courrier à l’adresse postale ci-dessous ou par e-mail.

PUMP BY L
1110 chemin du grand tilleul
01390 Mionnay
Email : contact@pumpbyl.fr

DROIT APPLICABLE :

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Pump By L. est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et elle appartient à la société EIRL LAURINE MOREAU. La reproduction, l’utilisation, l’exploitation de tout élément de publication du site (texte, image, éléments de conception graphique…) sont interdites sans un accord préalable de la part de Laurine MOREAU. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.